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SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2021
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2021
DE_2021_093 BUDGET PRNCIPAL DECISION MODIFICATIVE N°2
(196Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_094 BUDGET ORDURES MENAGERES DECISION MODIFICATIVE N°1
(191Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_095 BUDGET EHPAD DECISION MODIFICATIVE N°2
(192Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_096 BUDGET ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°2
(194Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_097 DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG)
(166Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_098 AIDE A L'IMMOBILIER TOURISTIQUE
(212Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_099 AIDE A L'IMMOBILIER TOURISTIQUE
(210Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_100 COULAGNETTES VOTE DES TARIFS
(343Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_101 CREATION POSTE EDUCATEUR TERRITORIAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (ETAPS)
(188Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_102 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
(199Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_103 RECRUTEMENT D'UN.E CHARGE.E DE MISSION
(185Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_104 QUOTAS AVANCEMENT DE GRADE 2022
(141Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_105 REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET COMPLEMENTAIRES
(179Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_106 LOTISSEMENT LACHAMP VENTE LOT N°8
(166Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_107 CONVENTION SDIS - AUTORISATION SIGNATURE
(136Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_108 CONVENTION RETROCESSION RESEAU ASSAINISSEMENNT CCRM CHATEAUNEUF - AJOURNEE
(133Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_109 RENOUVELLEMENT PARTIEL LIGNE TRESORERIE 190 000 €
(121Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_110 ZA RIEUTORT - VENTE LOT N°4 ANNULE et REMPLACE
(172Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_111 BUDGET SPANC DECISON MODIFICATIVE N°1
(191Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
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