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SÉANCE DU 7 SEPTEMBRE 2021
SÉANCE DU 7 SEPTEMBRE 2021
SÉANCE DU 7 SEPTEMBRE 2021
DE_2021_066 BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N°1
(353Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_067 BUDGET EHPAD DECISION MODIFICATIVE N°1
(354Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_068 BUDGET GANIVET DECISION MODIFICATIVE N°1
(356Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_069 BUDGET GANIVET DECISION MODIFICATIVE N°2
(352Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_070 BUDGET GANIVET DECISION MODIFICATIVE N°3
(350Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_070-1 BUDGET GANIVET DECISION MODIFICATIVE N°4
(197Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_071 LOTISSEMENT LACHAMP DECISION MODIFICATIVE N°1
(352Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_072 ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°1
(351Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_073 DEMANDE DE SUBVENTION PIG
(324Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_074 DEMANDE DE SUBVENTION PIG
(328Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_075 AIDES A L'IMMOBILIER TOURISTIQUE
(370Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_076 AIDES A L'IMMOBILIER TOURISTIQUE
(369Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_077 AIDES A L'IMMOBILIER TOURISTIQUE
(368Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_078 PLAN DE RELANCE - SIGNATURE DU CONTRAT CRRTE
(303Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_079-1 - COULAGNETTTES - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT RENOVATION ENERGETIQUE
(178Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_080 ECOLE ET CANTINE DE CHÂTEAUNEUF DE RANDON- MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DSIL RENOVATION ENERGETIQUE
(340Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_081 COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
(139Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_082 ACQUISITION FONCIÈRE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES LA PANOUSE
(149Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_083 PARTICIPATION AU PROJET LACS DU MASSIF CENTRAL
(305Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_084 CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET
(185Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_085 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
(357Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_086 RECRUTEMENT D'UN CONSEILLER NUMÉRIQUE
(307Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_087 ZA DE RIEUTORT - VENTE LOT N°4
(323Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_088 ZA DES COMBERMES - VENTE LOT N°5 ET LOT N°6 à la Société SDC
(324Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_089 LOTISSEMENT LACHAMP VENTE LOT N°11
(324Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_090_1 CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES MALASSAGNES
(303Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_090_2 CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES LA PANOUSE
(304Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_091-1 - DEMANDE D'INTERET GENERAL (DIG)
(128Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_092 DESIGNATION LIEU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
(293Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
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