Communauté de Communes Randon-margeride Lozère

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Randon Margeride

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SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2022

SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2022

PV SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2022 (458Ko) publié le 16/12/2022 à 14:50
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 14 OCTOBRE 2022 (97Ko) publié le 14/10/2022 à 16:50
DE_2022_59 INSTITUTION ET PERCEPTION DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) (290Ko) publié le 18/10/2022 à 09:26
DE_2022_60 DÉFINITION DU PÉRIMETRE DE LA TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURE MENAGERES (TEOM) et VOTE DU TAUX (294Ko) publié le 18/10/2022 à 09:26
DE_2022_61 INSTITUTION DU DISPOSITIF DE LISSAGE DE TAUX DE LA TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURE MENAGERES (TEOM) (292Ko) publié le 18/10/2022 à 09:27
DE_2022_62 ZA RIEUTORT - TRAVAUX D'ELECTRIFICATION ET VERSEMENT D'UN FOND DE CONCOURS (306Ko) publié le 18/10/2022 à 09:27
DE_2022_63 ASSOCIATION TERRES DE VIE EN LOZÈRE - ACCORD SUR l'ENGAGEMENT DE LA CANDIDATURE LEADER 2023-2027 (289Ko) publié le 18/10/2022 à 09:27
DE_2022_64 BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (297Ko) publié le 18/10/2022 à 09:28
DE_2022_65 BUDGET GANIVET - DECISION MODIFICATIVE N°1 (288Ko) publié le 18/10/2022 à 09:28
DE_2022_66 CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE TECHNICIEN A TEMPS COMPLET -MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION 2017_150 (297Ko) publié le 18/10/2022 à 09:39

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